Dossier spécial Drogues au volant

Le contentieux des stupéfiants au volant ne cesse d’augmenter devant les tribunaux.

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Alors que les mailles du filet se resserrent, le contentieux des stupéfiants au volant ne cesse d’augmenter devant les tribunaux. « Le dépistage de l’alcool nécessite un dosage par l’éthylomètre, qui oblige à se déplacer du lieu de contrôle jusqu’à la gendarmerie, rappelle Me Remy Josseaume, avocat spécialisé. Il est maintenant plus simple pour les forces de l’ordre de chercher la consommation de stupéfiants. »

Si les textes, en la matière, prévoient une contre-analyse par prise de sang, Me Josseaume déplore qu’elle ne soit pas systématiquement proposée aux conducteurs positifs, de même qu’un dosage du produit mis en cause ne soit pas effectué. « Avant, le taux de THC permettait une individualisation de la peine, note-t-il. Ce n’est plus le cas. » Autre écueil : même s’ils n’ont pas fumé dans les heures qui précèdent la conduite, et donc qu’ils sont négatifs au test salivaire, les fumeurs réguliers demeurent positifs pendant des semaines au test urinaire, à la prise de sang et encore plus longuement si l’on analyse leurs cheveux.

C’est ce qui est arrivé à Michel, 45 ans, au moment de récupérer son permis après un retrait lié à un dépistage positif, et malgré une relative abstinence en vue de l’échéance. Finalement, l’agent de la préfecture, constatant qu’il était socialement inséré, a rendu son permis à cet informaticien, père de deux enfants. « Ils ont vu que j’étais de bonne foi, mais j’ai eu de la chance. » Selon la loi, seul le test capillaire devrait être utilisé, « mais chaque préfecture fait un peu comme elle veut, constate ce même expert judiciaire. En la matière, c’est le grand bazar. »